Conseil Municipal du 14 novembre 2017




DELIBERATIONS

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-514Travaux de remise en état suite à l'incendie de la crèche - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Délibération16/11/2017
Ville-2017-515Acquisition d'un local avenue Gay Lussac pour un poste de Police Municipale - Délibération16/11/2017

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-502Election d'un nouvel adjoint au Maire - Délibération16/11/2017

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-524Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe16/11/2017
Ville-2017-525Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel pour le cadre d'emploi des attachés territoriaux - Délibération16/11/2017
Ville-2017-526Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un ingénieur - Délibération - Annexe16/11/2017

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-527Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2017
Ville-2017-528Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe16/11/2017

28 - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-503Présentation du rapport développement durable pour l'année 2017 - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2017

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-504Fonds de concours 2017 de la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne (CAPVM) - Délibération16/11/2017
Ville-2017-505Demande de garantie d'emprunt de l'Organisation de Gestion de l'Établissement Catholique (OGEC) Gasnier Guy - Délibération16/11/2017
Ville-2017-506Adhésion à l'Agence France Locale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/11/2017
Ville-2017-507Subvention à MC Habitat - Office Public de l'Habitat - Réhabilitation des résidences Buignet - Tournelles - Poncelet - Délibération16/11/2017
Ville-2017-508Approbation de la convention de refacturation des moyens matériels, techniques et humains mis à disposition de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne par la Ville de Chelles pour 2017 et 2018 - Délibération - Annexe16/11/2017
Ville-2017-509Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2017
Ville-2017-510Vote du débat d'orientation budgétaire 2018 sur la base du rapport d'orientations budgétaires - Délibération - Annexe16/11/2017
Ville-2017-511Quotient familial et tarifs municipaux : nouvelles modalités d'application - Délibération16/11/2017

30 - Réseau de Chaleur Géothermal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-522Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2016 - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2017

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-512Détermination des taux de la part communale de la taxe d'aménagement - Délibération - Annexe16/11/2017

41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-513Stationnement - Établissement de la redevance de stationnement - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2017

42 - SYMVEP


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-523Présentation du rapport d'activité du SYndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2016 - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2017

43 - Administration Générale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-521Extension du nouveau cimetière - Avenue de Claye - Délibération - Annexe - Annexe16/11/2017

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-520Avis du Conseil Municipal pour l'ouverture exceptionnelle dominicale pour les commerces pour l'année 2018 - Délibération16/11/2017

45 - Vie des quartiers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-517Signature des conventions de renouvellement d'agréments avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour les projets sociaux des quatre Espaces Socioculturels de la Ville de Chelles - Délibération - Annexe16/11/2017
Ville-2017-518Modifications du règlement intérieur du centre culturel - Délibération - Annexe16/11/2017
Ville-2017-519Modifications du règlement intérieur des salles Marcel Pagnol - Délibération - Annexe16/11/2017

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-516Conventions de partenariat avec la Société du Grand Paris, au titre du projet de restauration de la zone humide du Bois Madame (Noue Brossard) - Délibération - Annexe16/11/2017